Foire aux questions

Les accidents sont très stressants. Nous vous suggérons de garder un exemplaire du constat amiabledans le compartiment à gants de votre véhicule. Il vous aidera à poser les bonnes questions et à consigner l'information pertinente en cas d'accident.

• Assurez-vous que ni vous ni vos passagers n'êtes blessés.
• Si vous le pouvez, déplacez votre voiture de manière sécuritaire hors de la circulation. Sinon, verrouillez les portières et mettez vos biens de valeur en lieu sûr.
• Appelez la police au besoin (voir la question suivante).
• Déclarez le sinistre dès que possible en nous téléphonant directement.
• Échangez de l'information de base avec les autres conducteurs en cause.
• Si votre véhicule n'est pas en état de rouler, nous pouvons prendre les dispositions nécessaires pour le remorquage et le remisage de votre véhicule en lieu sûr le temps que vous rassembliez vos esprits et puissiez faire un choix avisé quant aux réparations.
• L'expert en sinistre de la RSA peut vous aider à trouver un atelier de réparation fiable.
• Si vous choisissez un atelier de réparation agréé par la RSA, nous vous garantirons les réparations aussi longtemps que vous êtes propriétaire du véhicule et que vous restez assuré auprès de nous.

Appelez la police s'il y a des blessés ou si les dommages semblent dépasser le montant indiqué dans le tableau ci-dessous. Dans certains milieux urbains, au lieu d'intervenir sur les lieux de l'accident, la police peut vous demander de vous présenter à un centre d'estimation. Dans un tel cas, ayez avec vous vos permis de conduire, certificat d'immatriculation et documents d'assurance, ainsi que les renseignements sur l'autre conducteur et les témoins.

• Alberta - 1 000 $
• Colombie-Britannique - 500 $
• États-Unis - Tous dommages
• Île-du-Prince-Édouard - 1 000 $
• Manitoba - Tous dommages
• Nouveau-Brunswick - 400 $
• Nouvelle-Écosse - 500 $
• Ontario - 1 000 $
• Québec - 500 $
• Saskatchewan - 500 $
• Terre-Neuve - 1 000 $
• Territoires du Nord-Ouest - Tous dommages
• Yukon - 1 000 $

Parlez à votre courtier d'assurance. Avec cet intermédiaire indépendant, passez en revue vos garanties et leur montant. Communiquez aussi avec lui, si votre situation venait à changer. Par exemple, si vous achetiez un nouveau véhicule ou déménagiez dans un nouveau quartier.

La franchise s'applique aux dommages à votre véhicule qui sont couverts par le chapitre de votre police intitulé Dommages éprouvés par le véhicule assuré, sauf (dans la plupart des provinces) ceux occasionnés par l'incendie ou la foudre et en cas de vol du véhicule entier.

Pour les résidents de l'Ontario, la faute ou responsabilité de chaque conducteur est examinée. Le montant de l'indemnité dépend si vous êtes responsable ou non de l'accident. Par exemple, si l'autre conducteur est totalement ou partiellement responsable, vous pouvez réclamer une indemnité pour vos dommages. Mais sans une garantie pour les dommages éprouvés par le véhicule assuré, vous ne recevrez pas d'indemnité pour la partie des dommages dont vous serez réputé responsable. Dans d'autres provinces, le conducteur peut devoir réclamer une indemnité directement du tiers responsable. Veuillez consulter votre expert en sinistre.

• En Ontario, si la responsabilité de l'accident est entièrement imputée à l'autre automobiliste, votre propre assureur, en application de la Convention d'indemnisation directe, vous fournira un véhicule de location pendant la remise en état du vôtre.
• Si la responsabilité de l'accident est partagée entre vous et l'autre automobiliste et que vous n'avez pas souscrit l'avenant Extension de la garantie « Privation de jouissance » (voir la partie de votre police réservée aux garanties facultatives), vous ne serez remboursé du prix de location d'un véhicule que dans la mesure où l'autre automobiliste est responsable de l'accident.
• Si vous êtes entièrement ou partiellement responsable de l'accident et que vous avez souscrit l'avenant Extension de la garantie « Privation de jouissance » (voir la partie de votre police réservée aux garanties facultatives), votre assureur vous fournira un véhicule de location pendant que le vôtre est réparé.

Les équipements et accessoires fixés en permanence à votre véhicule ou servant habituellement à l'usage ou à la conduite du véhicule lui-même sont couverts. Les autres objets contenus dans votre véhicule peuvent être couverts par votre assurance habitation.

Oui, pourvu que le conducteur ou la conductrice:

• soit légalement apte à conduire un véhicule automobile;
• n'ait pas pris votre véhicule sans votre permission;
• ne commette pas d'infraction en vertu du Code criminel du Canada en conduisant votre véhicule; et
• respecte les interdictions énoncées au contrat (ex. : épreuves de vitesse).

Non. Tout comme les chaînes stéréo pour voitures, les antivols existent en une variété de marques, de modèles, de styles et de caractéristiques, depuis ceux qui déclenchent une alarme en cas d'effraction de votre voiture jusqu'aux immobilisateurs que seuls la bonne clé ou le bon code peuvent désenclencher. Nous vous invitons à consulter le site du CIVC.

Nous vous recommandons de parler avec votre courtier de toutes questions liées à l'impact de votre sinistre sur votre prime.

En Ontario, la responsabilité est établie au moyen des règles de détermination de la responsabilité qui font partie intégrante de la Loi sur les assurances. Ces règles décrivent différents scénarios d'accident. La part de responsabilité est attribuée à chaque conducteur selon le scénario qui se rapproche le plus de l'accident survenu.

Après la déclaration des circonstances entourant un accident à votre expert en sinistre, ce dernier communique avec l'expert représentant l'autre partie afin d'établir la responsabilité. Les circonstances atténuantes, telles que la chaussée glissante, n'entrent pas en considération dans la décision.

Dans d'autres provinces, la responsabilité peut être déterminée en faisant appel à un barème de règlement. La responsabilité peut aussi être établie en se fondant sur des règles de la common law et des règles de conduite existantes.

La durée varie selon la province ou le dossier de conduite, ou les deux. Les dossiers de conduite prennent généralement en considération toutes les condamnations reçues au cours des trois dernières années ou pendant plus longtemps dans le cas d'une révocation de permis de conduire.

L’assurance habitation couvre les dommages occasionnés à votre habitation et à vos biens meubles. Elle vous protège aussi contre les pertes financières en cas de poursuites intentées contre vous. Par exemple, si quelqu’un se blesse chez vous, votre assurance habitation (qui comprend une garantie de la responsabilité civile) prévoit votre défense en cas de poursuites intentées contre vous. Votre contrat d’assurance comporte des exclusions et des limitations pouvant limiter la garantie. Nous offrons des garanties facultatives supplémentaires pour répondre à vos besoins. Discutez de vos besoins avec votre courtier.

L’assurance habitation est souvent nécessaire pour garantir le financement d’une hypothèque - votre banque voudra s’assurer qu’elle sera remboursée en cas de sinistre. Même si vous n’avez pas d’hypothèque, l’assurance habitation veille à ce que votre actif soit protégé en cas de sinistre. Par exemple, si vous n’avez pas d’assurance et que votre habitation est détruite par un incendie, comme la plupart des gens, vous pourriez ne pas avoir les moyens de la reconstruire.

Votre assurance habitation vous couvre en tant que personne désignée au contrat, ainsi que les personnes suivantes, pourvu qu’elles vivent sous votre toit :

• votre conjoint;
• les membres de votre famille et ceux de la famille de votre conjoint;
• toute personne de moins de 21 ans à votre garde ou à celle des autres personnes ci-dessus;
• tout élève ou étudiant, à votre charge ou à celle de votre conjoint, qui réside temporairement hors des lieux pour fréquenter une école, un collège ou une université.

Votre courtier vous aidera à déterminer le montant d’assurance qui convient pour protéger votre habitation et vos biens meubles. Le coût de remplacement de votre habitation (soit le coût nécessaire pour sa reconstruction, et non sa valeur marchande) et la valeur de vos biens meubles seront les éléments clés pour la détermination de vos besoins en assurance. Votre courtier vous aidera aussi à choisir le type d’assurance et la franchise (le montant que vous devez assumer avant que nous versions une indemnité) qui vous conviennent.

Oui. Nos contrats d’assurance habitation offrent toute une gamme de garanties à des taux compétitifs. Notre produit d’assurance économique procure une assurance de base, tandis que notre produit de luxe, qui est le plus populaire, fournit une assurance habitation complète. Votre courtier peut vous aider à choisir la police d’assurance qui répondra à vos besoins particuliers.

Non. Les contrats d’assurance habitation procurent un niveau de garantie suffisant pour la plupart des gens. Certains articles, tels que les bijoux, les fourrures, les collections de monnaie et les bicyclettes, font l’objet de limitations de garantie particulières. Si vous avez besoin de montants de garantie supérieurs à ceux prévus dans votre police d’assurance, vous pouvez souscrire des garanties facultatives supplémentaires pour ces articles. Votre courtier peut vous aider à souscrire toutes les garanties qui répondront à vos besoins.

Si vous subissez un sinistre couvert, vous devez en aviser votre courtier ou votre assureur directement. En cas de cambriolage ou de vol, la police doit également être informée. Vous serez appelé à fournir de l’information sur le sinistre.

En cas de sinistre, vous devez prendre toutes les mesures raisonnables pour protéger vos biens contre toute aggravation des dommages. Par exemple, si un tuyau éclate, fermez la source d’alimentation en eau.

Ne jetez pas les biens endommagés avant d’obtenir notre autorisation. Selon les circonstances, nous pouvons vous aider à apporter des réparations temporaires comme pour couvrir un toit endommagé ou bloquer une fenêtre brisée avec une planche.

C’est une décision très personnelle. Avant d’effectuer une demande d’indemnité en vertu de votre assurance habitation, vous devriez comparer la valeur des dommages et votre franchise. La franchise est le montant initial d’un sinistre que vous aviez convenu d’assumer.

Si la différence entre les deux montants est négligeable, vous pourriez choisir de ne pas demander d’indemnité, car cela pourrait signifier la perte de votre rabais pour absence de sinistre et entraîner une hausse de prime au renouvellement. Lorsque nous déterminons les taux d’assurance, nous tenons compte des sinistres subis au cours des cinq dernières années. Votre courtier peut vous aider à prendre votre décision.

En cas de sinistre, vous serez appelé à fournir une liste de vos biens et d’en inscrire la valeur. Les factures d’achat originales sont la meilleure façon de justifier la propriété et le coût des articles importants. La prise de photos des biens meubles de votre habitation est également utile et peut accélérer les délais de règlement du sinistre. Des dossiers d’entretien peuvent également être utiles.

Comme il est souvent difficile de se rappeler de tous les biens meubles, nous suggérons de les photographier ou de les filmer et de tenir un inventaire détaillé. Vous devriez garder l’information ailleurs que dans votre habitation pour en assurer la disponibilité en cas de sinistre. Bon nombre de personnes mettent l’information dans un compartiment de coffre-fort à la banque ou à un autre endroit sécuritaire.

Une maison en cours de construction peut aussi subir un sinistre. En outre, elle pose un risque supplémentaire de blessures. Selon l’entente qui a été prise, vous pourriez être appelé à assurer la maison. Vous devriez consulter votre courtier et le constructeur à ce sujet.

Si vous effectuez des rénovations, vous devez en informer votre courtier et vérifier si votre assurance est suffisante.

L’assurance contre le refoulement des égouts est offerte dans la plupart des endroits. Certaines polices incluent la garantie et fournissent la possibilité de souscrire un montant supérieur. Pour d’autres polices, la garantie du refoulement des égouts est facultative.

Non. Votre contrat d’assurance comporte des conditions qui vous autorisent, voire vous obligent, à prendre des mesures afin de prévenir d’autres dommages à votre habitation, comme prendre la précaution de réparer le toit ou de retirer une partie d’une clôture endommagée pour éviter qu’elle ne cause d’autres dommages. Ces mesures pourraient consister à confier les travaux de réparation à quelqu’un comme un homme à tout faire, un couvreur ou un entrepreneur.

Nous vous invitons également à prendre des photographies des biens endommagés avant et après l’intervention des services d’urgence ou les travaux de réparation.

Il y n’a AUCUNE assurance pour les dommages causés par le vent à un arbre, à un arbuste, à une haie ou à la pelouse. Par contre, si l’arbre cause des dommages à votre habitation ou votre terrasse, garage, clôture ou remise en tombant, nous vous indemniserons pour le montant déboursé, déduction faite de la franchise, ou chargerons quelqu’un d’enlever l’arbre pour dégager l’accès et de faire les travaux de réparation. Veuillez prendre des photographies et conserver toutes les factures et les documents justificatifs que vous devrez remettre à votre expert en sinistres.

Si l’arbre appartient à votre voisin et qu’il n’a pas endommagé vos biens, nous vous recommandons de vous entendre d’abord avec votre voisin pour faire enlever l’arbre. Si l’arbre en question endommage vos biens (habitation, clôture, remise, etc.), la garantie s’applique. Dans ces circonstances, nous vous dédommagerions du coût de l’enlèvement de la partie de l’arbre du voisin qui a endommagé vos biens pour pouvoir effectuer les travaux de réparation, mais nous ne nous chargerions pas d’enlever l’arbre chez votre voisin. L’usage consiste à enlever l’arbre jusqu’à la ligne de démarcation de votre terrain.

Si la clôture partagée est endommagée, le dommage serait traité et évalué de la même manière que si vous étiez propriétaire de l’intégralité de la clôture. Nous réglerions votre part de la clôture seulement. Vous et votre voisin devriez coordonner les travaux de réparations. Vous êtes responsable du montant intégral de la franchise applicable.

Vous pouvez en toute légitimité retenir les services de l’entrepreneur de votre choix pour inspecter le toit et fournir les services d’urgence ou effectuer les travaux de réparation directement en lien avec les dommages causés. Nous vous recommandons de prendre des photographies de la zone endommagée d’abord ou de demander à l’entrepreneur de le faire et de vous en remettre des copies. Un entrepreneur digne de confiance fournira un devis détaillé des travaux de réparation nécessaires. Nous vous suggérons de faire appel à un fournisseur de service que vous connaissez ou qui vous a été recommandé par un ami, un parent ou un voisin. Mise en garde : avant de signer quoi que ce soit, prenez le temps de bien lire le document et d’en comprendre la teneur. Il est sage de faire ses recherches et de vérifier que le fournisseur est dûment assuré.

Si votre habitation est exposée aux intempéries et qu’il risque d’y avoir d’autres dommages, nous vous invitons à effectuer des travaux de réparation temporaires pour atténuer le risque que d’autres dommages se produisent. Vous pouvez effectuer les travaux de réparation. Toutefois, pour faciliter le traitement de votre demande de règlement, nous vous demandons de vous procurer des photographies des dommages et des réparations, un devis détaillé des travaux à effectuer directement en lien avec les dommages et la facture ou la preuve de paiement qui devront être remis à votre expert en sinistres.

En général, il faut attendre en moyenne 1 à 5 jours. Cependant, nous ne pouvons donner de délai précis compte tenu du nombre des sinistres attribuables aux tempêtes de vent qui doivent être traités par les assureurs.

Par conséquent, nous prévenons que les dommages aux clôtures, aux terrasses, aux abris et aux remises, par exemple, étant des sinistres moins prioritaires, il peut s’écouler plusieurs semaines avant qu’ils ne soient réglés. Nous nous excusons de tout inconvénient que cela pourrait causer. Cependant, vous pouvez régler plus rapidement le problème en faisant appel à votre propre main-d’œuvre spécialisée.

Nos experts en sinistres ont communiqué avec tous les sinistrés actuels. Nous avons confié tous les dossiers de sinistres attribuables aux tempêtes de vent à une équipe spécialisée dans les catastrophes naturelles. Cette équipe s’affaire à communiquer avec nos clients pour leur transmettre ses coordonnées. Généralement, nous tentons de communiquer avec les nouveaux sinistrés le jour même où le service des sinistres reçoit la demande de règlement.

Pour éviter les retards, nous vous invitons à communiquer avec votre expert en sinistres seulement s’il y a urgence d’intervenir, sinon l’expert communiquera avec vous pour vous tenir au courant de la progression de votre demande de règlement.

Si les dommages causés par le vent ont rendu votre habitation inhabitable, votre contrat d’assurance prévoit un dédommagement pour les « frais de subsistance supplémentaires » engagés jusqu’à ce que votre habitation soit de nouveau habitable. Nous vous demandons de conserver tous les reçus pour les frais engagés que vous devrez présenter à votre expert en sinistres.

Une fois que votre dossier de sinistre est confié à l’expert en sinistres, celui-ci communique avec vous pour vous informer de vos garanties spécifiques, de la franchise et de toute limitation possible.

La plupart des contrats d’assurance prévoient maintenant le règlement de la valeur à neuf. Cependant, il existe encore un certain nombre de contrats qui prévoient le règlement de la valeur dite « au jour du sinistre ». Cette information vous sera communiquée par votre expert en sinistres.

Veuillez prendre les mesures nécessaires pour empêcher l’aggravation des dommages à votre habitation en faisant appel au service d’un électricien ou en signalant le problème au service public d’électricité. Veuillez prendre des photos du dommage et conserver les reçus pour toutes les dépenses engagées pour rétablir le courant dans votre habitation. Vous les remettrez à votre expert en sinistres. Soyez attentif lorsqu’une ligne de transport d’électricité est abattue et tenez-vous en loin!

Nous préférons que vous ne jetiez pas de bien endommagé avant d’avoir parlé avec votre expert en sinistres. Cependant, étant donné le volume important de sinistres, si vous devez vous débarrasser de biens endommagés pour lesquels vous présenter une demande de règlement, veuillez en dresser la liste en y indiquant la marque, le modèle et l’âge et prendre une photo des biens que vous devrez présenter à votre expert en sinistres. La liste complète des biens endommagés indiquant la contrepartie payée aidera également à accélérer le traitement de votre demande de règlement.

 

Peut-être que oui, peut-être que non. Avant de partir en voyage, n'oubliez pas de lire le livret ou le contrat de votre régime de garanties collectives pour en apprendre davantage sur la couverture d'assurance voyage dont vous pourriez bénéficier dans le cadre du régime de votre employeur. Si votre régime offre une assurance voyage, renseignez-vous sur les restrictions possibles (par exemple sur le plan de la couverture, le nombre de jours de voyage, les limites d'âge, les exclusions de garantie) et des événements qui ne sont pas couverts (par exemple, annulation ou interruption de voyage ou perte de bagages).

Si vous devez compléter votre protection de voyage actuelle, nous pouvons vous proposer des options pour compléter votre assurance collective en ajoutant des jours de couverture ou qui vous procureront la protection que votre régime collectif ne prévoit pas.

Certaines cartes de crédit peuvent comporter une assurance voyage, il est donc très important que vous examiniez attentivement la protection offerte par votre carte de crédit. Si votre carte de crédit offre une assurance voyage, assurez-vous de lire et de comprendre la garantie ainsi que les restrictions qu'elle comporte avant de partir en voyage. Posez-vous les questions suivantes :

Est-ce que la couverture offerte par ma carte de crédit est bonne pour toute la famille?
Est-ce que la couverture n’est valide que si toutes les dispositions de voyage ont été payées avec la carte de crédit qui inclut l’assurance voyage?
Est-ce que la couverture offre des garanties médicales et des garanties non médicales (comme l’annulation de voyage, l’interruption de voyage ou la perte de bagages)?
Y a-t-il une limite d’âge pour être admissible à la couverture?
Est-ce que l’assurance couvre tous mes besoins éventuels?
Si vous avez des doutes sur l’une ou l’autre des questions ci-dessus, ne prenez pas de risques – contactez votre courtier pour qu’il vous informe sur les options de protection qu’il peut vous offrir, ainsi qu’à votre famille.

Contrairement à ce que l'on pense, les régimes provinciaux d'assurance-maladie ne couvrent pas l'ensemble des pertes financières subies à la suite d'une urgence médicale à l'extérieur de votre province ou territoire de résidence. En fait, certains frais ne sont pas couverts du tout (par exemple, les frais d'ambulance, le retour d'urgence dans votre province de résidence ou le retour de votre voiture si vous êtes dans l'impossibilité de conduire à la suite d'une urgence médicale). Les soins médicaux aux États-Unis et dans de nombreux autres pays peuvent être très coûteux. Sans une assurance voyage appropriée, vous devriez non seulement assumer le paiement des frais, mais également veiller à la coordination des services d'assistance requis.

Même lorsque vous voyagez dans une autre province canadienne, votre régime provincial d'assurance-maladie ne couvre les pertes financières subies à la suite d'une urgence médicale qu'à concurrence de la somme qui serait remboursée si l'événement était survenu dans votre province de résidence, le coût des services médicaux variant d'une province à l'autre.